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Marques déposées par la société SESSI
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LE SECRET DU BON PAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SECRET DU BON PAIN
SESSI

Numéro de dépôt :
93452611
Date de dépôt :
25/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2003

Présentation de la marque LE SECRET DU BON PAIN

Déposée le 25 janvier 1993 par la société SESSI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SECRET DU BON PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-10 du 12 mars 1993.

Le déposant est la société SESSI domicilié(e) ayant son siège social 1, rue Bertran de Born à, 31000 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 336 199 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.

La marque LE SECRET DU BON PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93452611.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SECRET DU BON PAIN est expirée depuis le 25 janvier 2003.

SESSI a également déposé les autres marques suivantes : LES FRERES VANELLI


SESSI - ayant son siège social 1, rue Bertran de Born à, 31000 Toulouse - France - SIREN 330336199


CABINET MORELLE ET BARDOU - France


Inscription le 4 août 1994 - Transmission de propriété n°175323 - Publication au BOPI 1994-08-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-28

Publication - Publication le 12 mars 1993 au BOPI 1993-10

Farines et préparations faites de céréales; pains